Actuellement, le propre du droit judiciaire est de répondre à quatre questions.1) Qui est juge ? Ceci implique de décrire les institutions judiciaires, c’est-à-dire d’en préciser la structure et de définir le statut des magistrats, ainsi que des auxiliaires de justice ; bref, c’est dresser le tableau de l’organisation judiciaire.2) Quels sont les pouvoirs du juge ? En l’occurrence, il s’agit de déterminer quelle est la portion de juridiction accordée à chaque instance, selon la localisation de l’affaire concernée, selon la qualité des parties et selon la nature de la cause, c’est-à-dire qu’il faut respectivement établir les compétences territoriale, personnelle et matérielle de chaque instance.3) Comment est obtenue la décision de justice ? C’est le problème de la procédure, de la marche à suivre pour soumettre une prétention devant une juridiction ; et cette question en soulève d’autres : comment l’instance est-elle introduite ? comment la cause est-elle instruite, puis jugé...
Author(s): Julien Maquet
Series: Bibliothèque de la faculté de philosophie et lettres de l’université de Liège
Publisher: Presses universitaires de Liège
Year: 2008
Language: French
Pages: 807
Introduction
Abréviations
Bibliographie
Chapitre premier. Les normes
Chapitre II. Les juridictions « ordinaires » ecclésiastiques
A. LE SYNODE ÉPISCOPAL
B. LA JURIDICTION CONCILIAIRE
C. LE SYNODE PAROISSIAL
D. LA JURIDICTION CAPITULAIRE
Chapitre III. Les juridictions « ordinaires » laïques
A. ORIGINES
B. ÉVOLUTION
Chapitre IV. Les juridictions supérieures ecclésiastiques
A. LA JURIDICTION PONTIFICALE
B. LA JURIDICTION ARCHIÉPISCOPALE
Chapitre V. Les juridictions supérieures laïques
A. LA JURIDICTION ROYALE
B. LA JURIDICTION DUCALE
Chapitre VI. Les modes non juridictionnels de règlement des conflits
INTRODUCTION
A. LA FAÏDA
B. LE FLAGRANT DÉLIT
C. CONCILIATION, MÉDIATION ET ARBITRAGE
D. SYNTHÈSE
Chapitre VII. Conclusion
Annexe I. Les moyens de preuve
Annexe II. Les peines et mesures judiciaires
Annexe III. Tableau des assemblées synodales du diocèse de Liège
Annexe IV. Doyennés et archidiaconés
Index
Cahier des illustrations