La pénologie

Introduction
PREMIÈRE PARTIE
Le système pénal et la détermination de la peine
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L’évolution des objectifs de la peine en droit canadien
Les objectifs de la peine dans le système pénal canadien
Les discours juridico-politiques à l’égard des objectifs de la peine
Le comité Ouimet
La Commission de réforme du droit du Canada
La Commission canadienne sur la détermination de la peine
Les discours législatifs à l’égard des objectifs de la peine et la Cour Suprême du Canada
R. c. Lyons [1987]
R. c. M. (C.A.) [1996]
R. c. Gladue [1999] et R. c. Proulx [2000]
Les discours législatifs à l’égard des objectifs de la peine et le Code criminel
La première expérience avec la codification d’objectifs de la peine au Canada en 1992 : l’article 743.6 (1)
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Le rôle du juge et le pouvoir judiciaire
L’indépendance institutionnelle: pouvoir judiciaire et démocratie
L’indépendance organisationnelle: le juge et ses pairs
L’indépendance fonctionnelle: le juge et le processus décisionnel
DEUXIÈME PARTIE
Les peines
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La peine d’emprisonnement
La prison, un temps d’isolement et de privations
Un temps de souffrance
Un temps de mise à l’écart
Un outil de contrôle des populations
Un contrôle à l’aune de la nouvelle gestion publique
Un contrôle de populations ciblées
Un espace de violence
La violence de l’institution
La violence des codétenus
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La peine d’emprisonnement avec sursis
La création de l’emprisonnement avec sursis: un espoir d’alternative à l’incarcération
Une peine à l’application méconnue
L’utilisation de cette peine
Les conditions imposées et leurs manquements
Un impact sur le recours à l’incarcération mis en doute
Une peine dont l’admissibilité a rapidement fait l’objetde questionnements politiques et jurisprudentiels
R. c. Proulx
R. c. Wells
R. c. Knoblauch
R. c. Fice
La jurisprudence des cours d’appel
La réforme de l’emprisonnement avec sursis
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La libération conditionnelle
Les origines de la libération conditionnelle au Canada
Les enjeux actuels en matière de libération conditionnelle
La gestion du risque
La tendance duale
Les commissions de libération conditionnelle et les types de mise en liberté sous condition
Les enjeux de la prise de décision
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L’impact du casier judiciaire et le régime de réhabilitation
Le casier judiciaire
La réhabilitation
Le processus de réhabilitation
Les effets de la réhabilitation
Les limites de la réhabilitation
Le Canada resserre la Loi sur le casier judiciaireet restreint l’accès au régime de réhabilitation
TROISIÈME PARTIE
Les justiciables et les populations prises en charge
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Les délinquants dangereux
Les repris de justice, 1948-1977
Les psychopathes sexuels criminels, 1948-1961, et les délinquants sexuels dangereux, 1961–1977
Les délinquants dangereux, 1977-1997, et les délinquants dangereux et délinquants à contrôler, 1997-
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Les troubles mentaux, la responsabilité criminelle et l’incarcération
Les troubles mentaux
La déjudiciarisation comme option
Le cadre juridique et l’aptitude à subir son procès
La non-responsabilité pénale pour cause de troubles mentaux
Le trouble mental et la détermination de la peine
La peine d’incarcération et les personnes présentant un trouble mental
Les toxicomanies
La faible employabilité
Le vieillissement
L’itinérance
La déficience intellectuelle
Les enjeux relatifs aux soins et aux services à mettre en place
Le dépistage
L’évaluation des besoins
Les médicaments psychotropes
Les interventions psychosociales
La planification de la remise en liberté
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Au bout de « la » peine? Les femmes âgées incarcéréesau Canada
Les femmes et le vieillissement, un processus différentiel
L’impact des discours sur le «bien vieillir»
L’impact de l’institution sur le processus de vieillissement
Les femmes âgées incarcérées: quelques chiffres
Vivre et vieillir en prison: le point de vue des femmes
Bibliographie